CV court [2018]

Hugues Rabault – Université Paris-Saclay

2017-… : Professeur des Universités – Université Paris-Saclay, Faculté de droit et science politique d’Evry

2016-2017 : Professeur des Universités – Université d’Evry-Val d’Essonne

  • Directeur du M2 Droit public des affaires
  • Responsable de la mention Droit public

2012-2016 : Professeur des Universités – Université de Lorraine, Faculté de droit, économie et administration de Metz

  • Directeur du Pôle « Droit comparé » de l’IRENEE [laboratoire lorrain de droit public] (2011-2016).

2008-2011 : Professeur des Universités – Université Paul Verlaine-Metz, Faculté de droit, économie et administration

  • Membre du Conseil scientifique de l’Université Paul Verlaine – Metz (2009-2011).

1995-2008 : Maître de conférences – Université de Metz

Principales publications

Ouvrages :

L’ordolibéralisme, aux origines de l’Ecole de Fribourg-en-Brisgau (direction), Paris : L’Harmattan, 2016. (260 p.)

Un monde sans réalité ? En compagnie de Niklas Luhmann : épistémologie, politique et droit, Québec : Presses de l’Université Laval, 2012. (361 p.)

L’Etat entre théologie et technologie. Origine, sens et fonction du concept d’Etat, Paris : L’Harmattan, 2007. (270 p.)

L’interprétation des normes: l’objectivité de la méthode herméneutique, Paris : L’Harmattan, 1997. (371 p.)

Granice wykładni sędziowskiej [Les limites de l’interprétation juridictionnelle], Warszawa : Wydawnictwo Naukowe, Scholar, 1997. (219 p.)

Articles récents :

2018

« La théorie des droits fondamentaux de Niklas Luhmann : une apologie critique des droits fondamentaux », Droits, n° 65, 2017, p. 163-179.

« L’exécution des contrats publics en Allemagne », in : Vincent Bouhier, David Ricardi (direction), L’exécution des contrats administratifs, Antony : Editions du Moniteur, 2018, p. 52-64.

« Le statut constitutionnel de l’université », note sous Conseil constitutionnel, 8 mars 2018, n° 2018-763 DC, loi relative à l’orientation et à la réussite des étudiants, Les petites affiches, 24 avril 2018, n° 82, p. 6-15.

« Le Conseil d’Etat juge constitutionnel », note sous Conseil d’Etat 13 décembre 2017, req. n° 411788, Président du Sénat, Les Petites Affiches, 26 mars 2018, n° 61, p. 13-19.

2017

« Le droit au-delà de l’Etat. Sens du droit religieux », Droit et Société, n° 97, 2017, p. 643-651.

« La machine comme modèle : programmation et algorithmisation de la vie sociale par le droit », in : Lukas K. Sosoe (direction), Systèmes psychiques et systèmes sociaux, Hildesheim, Zürich, New York : Georg Olms Verlag, 2017, p. 19-57.

« Le contrôle juridictionnel sur les tarifs réglementés de l’énergie : le juge administratif garant d’un régime de concurrence régulée », note sous Conseil d’Etat, ass., 19 juillet 2017, req. n° 370321, Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (ANODE), Les Petites Affiches, 18 décembre 2017, n° 251, p. 6-20.

https://ds.hypotheses.org/2972 : recension de Patricia Commun, Les ordolibéraux. Histoire d’un libéralisme à l’allemande, Paris : Les Belles Lettres, 2016.

https://ds.hypotheses.org/2844 : recension de Chris Thornhill, A Sociology of Transnational Constitutions. Social Foundations of the Post-National Legal Structure, Cambridge UK : Cambridge University Press, 2016.

2016

« La sociologie juridique de Niklas Luhmann », Droit et Société, n° 94, 2016, p. 663-675.

« Sens de la sociologie du droit d’un juriste » (Hommage à André-Jean Arnaud), Droit et Société, n° 92, 2016, p. 15-17.

« Pour introduire à l’ordolibéralisme », in : Hugues Rabault (direction), L’ordolibéralisme, aux origines de l’Ecole de Fribourg-en-Brisgau, Paris : L’Harmattan, 2016, p. 13-28.

« L’idée de ‘constitution économique’ chez Walter Eucken », in : Hugues Rabault (direction), L’ordolibéralisme, aux origines de l’Ecole de Fribourg-en-Brisgau, Paris : L’Harmattan, 2016, p. 51-94.

« Naissance de la notion ordolibérale de ‘constitution économique’ », in : Hugues Rabault (direction), L’ordolibéralisme, aux origines de l’Ecole de Fribourg-en-Brisgau, Paris : L’Harmattan, 2016, p. 189-210.

« Une perspective contentieuse sur la fusion des universités », note sous CAA Nancy, 13 octobre 2016, n° 15NC00613, Les Petites Affiches, 16 décembre 2016, n° 251, p. 16-21.

« Le principe de sécurité juridique retourné contre le justiciable », note sous Conseil d’Etat, ass., 13 juillet 2016, req. n° 387763, M. Czabaj c/ Ministre des finances et des comptes publics, Les Petites Affiches, 15 novembre 2016, n° 228, p. 7-15.

« Tarification de l’électricité, concurrence et sécurité juridique », note sous Conseil d’Etat, 15 juin 2016, req. n° 383722 et n° 386078, Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (ANODE), Les Petites Affiches, 6-7 septembre 2016, n° 178-179, p. 14-28.

« L’opposabilité à l’administration fiscale de la ‘charte des droits et obligations du contribuable vérifié’ », Chronique CAA Nancy, 3 mars 2015, req. n° 13NC01311, Ministre des finances et des comptes c/ Mme A., Les Petites Affiches 2016/60, p. 7-14.

« La frontière comme source de litige en droit fiscal. Quelques effets de la déterritorialisation en matière fiscale » / « Die Grenze als Ursache steuerrechtlicher Streitigkeiten. Einige Auswirkungen der Deterritorialisierung im Steuerrecht », in : Philippe Cossalter (direction), Grenzüberschreitende Zusammenarbeit in der Grossregion / Coopération transfrontalière en grande Région, Sarrebruck : Editions juridiques franco-allemandes, 2016, p. 141-157 ; 439-457.

2015

« Nécessité épistémologique de la sociologie juridique selon Niklas Luhmann », in : Olivier Jouanjan, Elisabeth Zoller (direction), Le ‘moment 1900’. Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux Etats-Unis, Paris : Editions Panthéon-Assas, 2015, p. 309-353.

« La modernité comme ‘catastrophe’. Sens de la notion de sécularisation selon Niklas Luhmann », Droits, n° 60, 2015, p.137-150.

« Les apports d’une approche fonctionnaliste du droit », in : Lukas K. Sosoe (direction), Le droit – un système social. Law as a Social System. Un commentaire coopératif de Niklas Luhmann, Hildesheim, Zürich, New York : Georg Olms Verlag, 2015, p. 23-56.

« La réalité comme artefact : le constructivisme sociologique de Niklas Luhmann », Droit et Société, n° 89, 2015, p. 207-218.

« Le droit des enseignantes à arborer le foulard (décision de la première chambre de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 27 janvier 2015) », Revue française de droit constitutionnel, n° 103, 2015, p. 735-743.

« Une ‘république sociale’ ? Le paradoxe des droits ‘économiques et sociaux’ », in : Silvio Gambino (direction),  Diritti sociali e crisi. Problemi e prospettive, Torino : G. Giappichelli editore, 2015, p. 133-143.

« L’article L. 80 A du LPF comme protection restrictive de la loyauté due au contribuable », Les Petites Affiches, 25 novembre 2015, n° 235, p. 6-11.

« L’opposabilité de la doctrine administrative contraire au droit de l’Union européenne : pour une lecture comparatiste de l’article L. 80 A du LPF », in : Jérôme Lasserre Capdeville, Philippe Marchessou, Bruno Trescher, Chantal Cutajar (direction), Fraude et évasion fiscale : état des lieux et moyens de lutte,  Paris : Joly éditions, 2015, p. 121-133.

« Opposabilité de la doctrine administrative : une application de l’article L. 80 B du Livre des procédures fiscales », Chronique CAA Nancy, 20 novembre  2014, req. n° 13NC01563, M. et Mme R., Les Petites Affiches, 2015/210, p. 9-10.

« Perquisition fiscale et preuve de vie commune », Chronique CAA Nancy, 17 avril 2014, req. n° 12NC01332, Mme C., Les Petites Affiches, 2015/44, p. 5-10.

2014

« Théorie des systèmes : vers une théorie fonctionnaliste du droit », Droit et Société, n° 86, 2014, p. 209-226.

« Théorie juridique de l’Etat », in : Pascal Mbongo, François Hervouët, Carlo Santulli (direction), Dictionnaire encyclopédique de l’Etat, Paris : Berger-Levrault, 2014, p. 921-925.

« Etat total », in : Pascal Mbongo, François Hervouët, Carlo Santulli (direction), Dictionnaire encyclopédique de l’Etat, Paris : Berger-Levrault, 2014, p. 395-399.

« La fraude fiscale aggravée : vers une criminalisation de l’évitement de l’impôt ? », Les Petites Affiches, 12-13 août 2014, n° 160-161, p. 6-11.

« La transaction en droit fiscal : quelques doutes sur la constitutionnalité de l’article L. 251 du LPF », Les Petites Affiches, 28 avril 2014, n° 84, p. 7-12.

« L’application de l’article L. 64 du Livre des procédures fiscales : renforcement de la répression et conflit de lois dans le temps », Chronique CAA Nancy, 21 novembre 2013, req. n° 11NC01232, M. P., Les Petites Affiches 2014/244, p. 6-11.

« Les effets d’une régularisation spontanée sur le redressement », Chronique CAA Nancy, 21 mars 2013, req. n° 11NC00162, Société Remes Constructions, Les Petites Affiches 2014/89, p. 3-7.

2013

« Le droit comme sémantique : sens d’une approche fonctionnaliste du droit », in : Magdalena Tzaneva (direction), Nachtflug der Eule: 150 Stimmen zum Werk von Niklas Luhmann. Gedenkbuch zum 15. Todestag von Niklas Luhmann (8. Dezember 1927 Lüneburg – 6. November 1998 Oerlinghausen), Berlin: LiDi Europe Verlagshaus, 2013, p. 431-470.

« Le fondement juridique de la remise gracieuse de l’article L. 247 du Livre des procédures fiscales », Les Petites Affiches, 16 avril 2013, n° 76, p. 3-7.

« Preuve de fraude ou d’absence de fraude fiscale : la probatio diabolica », Chronique CAA Nancy, 31 janvier 2013, req. n° 11NC02019, SA Gérard Loisirs, Les Petites Affiches, 2013/155, p. 7-12.

« L’article R.* 199-1, dernier alinéa, du Livre des procédures fiscales entre-t-il dans le champ d’application de la contribution pour l’aide juridique de l’article 1635 bis Q du Code général des impôts ? », Chronique CAA Nancy, 2 août 2012, req. n° 12NC00869, SAS Au Petit Charlot, Les Petites Affiches 2013/80, p.6-10.

2012

« La politique comme sémantique », Droit et Société, n° 80, 2012, p. 213-223.

« L’opposabilité de la doctrine administrative en droit fiscal : la constitutionnalité de l’article L. 80 A du LPF », Les Petites Affiches, 15 juin 2012, n° 120, p. 20-25.

« L’abus de droit implicite », Chronique CAA Nancy, 17 novembre 2011, req. n°10NC01203, Les Petites Affiches, 2012/246, p. 6-10.

« L’opposabilité de la doctrine administrative en droit fiscal : un cas d’application par le juge », Chronique CAA Nancy, 23 juin 2011, req. n° 10NC00967, SARL L2PI, Les Petites Affiches, 2012/116, p. 10-16.

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